CGV
Conditions Générales de Vente
Accès au site
Le site www.laduchesse-erotique.fr s’adresse exclusivement à un public majeur de 18 ans et plus.
Il propose des produits érotiques dédiés au bien-être de sa clientèle, disponibles à la vente en ligne et en boutique.
La navigation sur le site et l’achat de ces produits sont strictement réservés aux personnes majeures.
Prix
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Les prix sont exprimés en euros TTC.
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Le paiement s’effectue en euros.
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Les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement définitif de la commande, hors frais de livraison.
Frais de livraison :
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France : 8 €
→ Gratuit à partir de 80 € d’achat -
Europe (hors France) : 15 €
Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de La Duchesse Érotique jusqu’au paiement complet de la commande.
Mode de règlement
Le paiement est 100 % sécurisé.
Moyens acceptés :
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Visa
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CB
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MasterCard
Important : La Duchesse Érotique n’a aucun accès à vos données bancaires. Seule l’information d’acceptation ou de refus du paiement nous est communiquée.
Responsabilité
Les produits sont conformes à la législation française.
Les textes, photos, graphismes et informations présents sur le site sont non contractuels et fournis à titre informatif.
La responsabilité de La Duchesse Érotique ne saurait être engagée en cas :
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d’erreur ou d’omission,
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de modification du produit par un fournisseur,
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de rupture de stock ou indisponibilité,
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de force majeure (grève, transport, communication, incendie, inondation…),
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ou de mauvaise exécution due au client.
Pour toute question, contactez-nous :
📧 laduchesse024@gmail.com
Modalités d’exécution du contrat
Tous les produits en vente sont visibles librement sur le site (pour les utilisateurs majeurs uniquement).
Processus de commande :
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Sélectionnez vos produits (panier visible à tout moment).
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Cliquez sur « Procéder au paiement ».
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Renseignez vos informations : nom, prénom, adresse, pays, e-mail.
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Cochez la case « J’accepte les conditions générales de vente ».
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Effectuez le paiement par carte bancaire.
Une fois le paiement validé :
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Le contrat de vente est considéré comme conclu.
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Vous recevrez un récapitulatif de commande à l’adresse e-mail fournie.
Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, le tribunal compétent est celui du domicile du défendeur.
Conformité légale
Le site www.laduchesse-erotique.fr est conforme à la législation française.
La Duchesse Érotique ne garantit aucune conformité avec les lois locales des autres pays depuis lesquels le site serait consulté.
Droit de modification
La Duchesse Érotique se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions générales de vente.
Les nouvelles conditions entreront en vigueur dès leur publication sur le site.
Plateforme de règlement en ligne des litiges
Conformément à l’article 14 §1 du Règlement sur le Règlement en Ligne des Litiges (RLL), la Commission Européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges accessible ici :
🔗 https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR
Refus de commande
La Duchesse Érotique se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le client.